Main-d'oeuvre
- Salaires;
- Avantages sociaux généraux;
- Avantages sociaux particuliers;
- Charges sociales.
Autres charges directes
- Services achetés;
- Fournitures et autres charges :
- Transport d’équipements;
- Achat ou location de mobilier et d’autres équipements non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées;
- Imprimés et documentation spécifique à ce sous centre d'activités (s c/a);
- Frais de déplacement, de séjour et d'inscription du personnel affecté à ce s-c/a;
- Frais d’inscription à une formation, un colloque, un congrès, etc.;
- Autres fournitures et charges diverses.
Notes
Aucune unité de mesure ne doit être comptée à ce s-c/a. Toutefois, la direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes :
- la date,
- le numéro de dossier ou le nom de l'usager,
- les actes posés,
- la signature de l'IPS.