Ce sous-centre regroupe les activités visant à permettre à un enfant ayant des incapacités motrices récentes, sévères et non stabilisées, de récupérer de façon optimale ses fonctions physiques, intellectuelles et psychiques.

Ce sous-centre d'activités (s-c/a) est utilisé seulement lorsque la structure organisationnelle rend impossible la répartition dans certains des s‑c/a par diagnostic (8031 à 8036). Seules les activités relatives aux s‑c/a qu'on ne peut isoler sont alors imputées au présent s‑c/a.

Par exemple, un établissement possède une unité de réadaptation pour les personnes ayant un déficit moteur cérébral, une pour les personnes ayant un traumatisme cranio-cérébral et une dernière qui dessert tous les autres diagnostics. L'établissement doit alors utiliser les s‑c/a 8031 et 8032 et utilise le s‑c/a 8037 s'il lui est impossible de répartir les charges entre les autres s‑c/a.

• Organisation et coordination du personnel; 
• Organisation et coordination des activités;
• Assistance morale et physique aux usagers; 
• Application, suivi et contrôle du plan d'intervention; 
• Note évolutive aux dossiers.
  
  

Main-d'oeuvre

• Salaires;
• Avantages sociaux (généraux et particuliers);
• Charges sociales; 
• Main-d’œuvre indépendante (MOI). 

Autres charges directes

• Services achetés; 
• Fournitures et autres charges :
  • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées;
  • fournitures médicales;
  • instruments et matériel pour test et évaluation utilisés en réadaptation; 
  • frais de déplacement et de séjour du personnel, incluant la MOI; 
  • frais d’inscription à une formation, un colloque, un congrès, etc.; 
  • autres fournitures et charges diverses.
    
    

A) Les heures de prestation de services

Définition et relevé 
C’est le total des heures de prestation de services compilées pour les activités du présent s-c/a. L’unité de mesure « Les heures de prestation de services » est définie au centre d’activités (c/a) 8030. 

B) L’usager

Définition et relevé 
C’est le total des usagers compilés pour les activités du présent s-c/a. L’unité de mesure « L'usager » est définie au c/a 8030. 

Notes

1. Aucune unité de mesure ne doit être compilée par le personnel dont la rémunération n’est pas imputée à ce s‑c/a. 
   
   
2. Les notes sur les coûts et les unités de mesure, inscrites au centre d’activités 8030, s’appliquent à ce s‑c/a.