Ce sous-centre regroupe les activités qui visent à favoriser le développement d'une grossesse normale, qui contribuent à la réduction des accidents périnatals et assurent le développement optimal de la population infantile (0‑5 ans).

Les activités réalisées dans le cadre du programme national de santé publique sont exclues de ce sous‑centre d’activités (s-c/a). 

• Visites postnatales dans le cadre d’un congé précoce
• Identification de la population 0-5 ans du territoire
• Surveillance du développement de l'enfant, ABCdaire ^{(note 1)}
• [Retrait] 
• Renvoi à d'autres services de l'établissement et aux services spécialisés extérieurs;
• Relance et suivi
  
  

Main-d'oeuvre

• Salaires, avantages sociaux (généraux et particuliers) et charges sociales 
• Main-d’œuvre indépendante (MOI) 

Autres charges directes

• Services achetés 
• Fournitures et autres charges : 
  • achat ou location de mobilier et d’équipement non capitalisables et non financés par les enveloppes décentralisées 
  • fournitures médicales et chirurgicales 
  • frais de déplacement et de séjour du personnel, incluant la MOI 
  • frais d’inscription à une formation, un colloque, un congrès, etc. 
  • frais d’utilisation d’un service cellulaire et de téléavertisseurs 
  • imprimés et documentation spécifiques à ce s-c/a 
  • primes d’assurance affaires
  • autres fournitures et charges diverses 

Notes

1. Pour cette activité de surveillance, seul le personnel ayant reçu la formation nécessaire pour utiliser adéquatement l’outil de suivi de l’enfant ABCdaire ou ABCdaire 18 mois+ est imputé à ce s-c/a. Afin d’éviter la répartition des activités de ce personnel entre l’activité de vaccination et l’activité de surveillance, la totalité de ses charges est imputée au présent s-c/a. Toutefois, les informations relatives à ces activités doivent être colligées dans les services sources suivants : 
   
   a) I-CLSC pour l’activité ponctuelle normalisée 
   b) SI-PMI pour l’activité de vaccination 
   
   Les coûts du personnel affecté habituellement à la vaccination des enfants demeurent au sous‑s‑c/a 4132‑20 ‑ Immunisation et manifestations cliniques inhabituelles liées à l'immunisation. 
   
   
2. Les notes inscrites au c/a 6510 - Santé parentale et infantile s’appliquent à ce s-c/a, le cas échéant.
   
   

B) L’usager

Définition et relevé 
C’est la somme des usagers ayant reçu au moins un des services dont les charges sont déclarées dans ce s-c/a pour l’exercice allant du 1^er avril au 31 mars. Cette donnée est obtenue en additionnant : 

• le nombre d’usagers différents ayant bénéficié d’au moins une intervention au cours de l’exercice et
• le nombre d’activités ponctuelles normalisées réalisées au moyen de l’outil de suivi de l’enfant ABCdaire

Chaque usager-individu qui participe à une intervention de groupe doit être considéré dans le calcul de l'unité B. 

La direction de l'établissement doit prévoir un formulaire ou un registre où l'on inscrit périodiquement, au minimum, les informations suivantes :

• La date 
• Le numéro de dossier et/ou le nom de l'usager 
• La signature du praticien 

Notes

1. Les unités de mesure déclarées à ce s-c/a sont relevées à partir du système d’information clientèle I-CLSC. L’établissement doit se référer aux modalités particulières du cadre normatif I-CLSC concernant les règles pour consigner celles-ci. 
Le code 6945 Actions de surveillance du développement de l’enfant (outil de suivi de l’enfant ABCdaire 18 mois+) ou le code 6946 Actions de surveillance du développement de l'enfant (outil de suivi de l'enfant ABCdaire) doit être utilisé par le personnel [Retrait]. 
2. Aucune unité de mesure ne doit être compilée par le personnel dont la rémunération n’est pas imputée à ce s‑c/a. Il en est de même pour la MOI.   
3. [Retrait]