Centre fonctionnel concernant l’évaluation, la performance organisationnelle, l’optimisation de la qualité des soins et services, l’éthique clinique et l’amélioration de l’expérience des usagers. Il inclut la collecte, la compilation, l’analyse et la présentation des données sur l’utilisation des ressources, la synthèse, le suivi de la réalisation du plan opérationnel découlant de la planification stratégique du MSSS et des engagements du PDG ainsi que la réorganisation et le développement majeur tel que la gestion et évaluation du portefeuille de projets et des priorités organisationnelles. Il concerne aussi, l’analyse et l’évaluation des méthodologies d’atteinte des objectifs, de performance organisationnelle et de qualité des soins et services et de l’amélioration continue des processus cliniques, l’évaluation des programmes et audits, les dépenses reliées à certains comités tels que le comité d’évaluation des technologies et des modes d’intervention en santé (UETMIS) et analyse des systèmes d’information.

Exclut la collecte, la compilation et la présentation des données brutes des bases de données financières et des dossiers médicaux, lorsque ces tâches sont effectuées par les centres fonctionnels qui font partie des groupes 711 15 ** Services financiers et 711 90 ** Dossiers médicaux.

Exclut les mandats visant à soutenir plusieurs établissements dans le cadre des projets provinciaux ou multiétablissements (voir le 719 90).

Exclut les initiatives locales d’amélioration organisationnelle qui peuvent être reliée à un centre fonctionnel clinique précis ou à l’assurance qualité 711 10 60 (ex. : amélioration des soins et des services aux usagers).

Exclut les processus administratifs et l’organisation des services de l’établissement (ex. : l’organisation des services du territoire, l’organisation des services de plusieurs installations) voir 711 10 25, comité d’éthique à la recherche (voir le 711 20 60 26).