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Charte comptable du Québec

Statut
En vigueur
Date de mise en vigueur
2024-04-01
Section 1 - Charte des centres fonctionnels

714 85 - Service de thérapie par les loisirs

Définition

Centre fonctionnel concernant les activités sportives, artistiques et artisanales auxquelles les usagers se livrent afin de maintenir et d’améliorer leur bien-être physique, psychologique et social.
Liste des éléments concernés
SectionTitreRaisonDate
Section 1 Mention2024-04-01
Section 1 Mention2024-04-01



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
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