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G26, Version 2024.5.27.7942
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Charte comptable du Québec

Statut
En vigueur
Date de mise en vigueur
2024-04-01
Section 2 - Charte des natures de revenus et charges
4 - Regroupement global : Fournitures

4 90 - Fournitures d'enseignement

Définition du compte

Compte utilisé pour faire la somme des coûts des fournitures utilisées dans la formation des étudiants, des internes et des résidents, ou par la bibliothèque ou le service audiovisuel de l'établissement. Inclut des articles tels que les manuels, le matériel pédagogique, la fourniture préenregistrée, etc.
Liste des éléments concernés
SectionTitreRaisonDate
Section 2 Mention2024-04-01
Section 2 Mention2024-04-01
Section 2 Mention2024-04-01



Politique d'accessibilité
Gouvernement du Québec
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